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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS
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Les Rebelles du Foot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Rebelles du Foot
13 PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4220077
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
Les Rebelles du Foot de 13 PRODUCTIONS

Présentation de la marque Les Rebelles du Foot

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Rebelles du Foot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 13 PRODUCTIONS domicilié(e) 1 rue Elie Pelas - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 611 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 13 PRODUCTIONS, M. Cyrille PEREZ domicilié(e) 1 rue Elie Pelas - 13016 - Marseille - France.

La marque Les Rebelles du Foot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rebelles du Foot arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

13 PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES MAINS DE PANAME , VERT PANAME , PANAME


13 PRODUCTIONS, SAS - 1 rue Elie Pelas - 13016 - Marseille - France - SIREN 477611685


13 PRODUCTIONS, M. Cyrille PEREZ - 1 rue Elie Pelas - 13016 - Marseille - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.